Département du Gers

ACHETEURS

Accès réservé

FOURNISSEURS

Accès à votre espace

Alerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :

commande publique numerique

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ASTARAC ARROS EN GASCOGNE
Mme La Présidente
19 avenue de Gascogne
32730 Villecomtal sur Arros
AVIS RECTIFICATIF DU 12/10/21
II.2.5 Critères d'attribution

Au lieu de :
Le montant de l'offre pris en compte est le montant total du BPU en € HT
Lire :
Le critère prix sera évalué sur la base de DQE établis antérieurement à la réception des offres mais non communiqués aux candidats.

II.1.6 Information sur les lots

Après la mention :
Dans les BPU
Ajouter :
Les conditionnements souhaités et les unités de vente sur les BPU des lots 1, 2, 3 11 et 21 ont été corrigés.

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fournitures de denrées alimentaires Communauté de communes, CIAS, EHTM Astarac Arros en Gascogne
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ24
DESCRIPTION Fournitures de denrées alimentaires pour la Communauté de communes Astarac Arros en Gascogne (Restauration scolaire, Centres de loisirs, EHTM, CIAS...) dans le respect de la loi EGAlim.
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 4 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 522 800,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Produits surgelés, congelés
Description : Produits surgelés, congelés
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15896000
N° 2 Produits laitiers dont fromages AOP/IGP
Description : Produits laitiers dont fromages AOP/IGP
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15550000
N° 3 Epicerie, conserves, jus de fruits, épices, condiments et fruits secs
Description : Epicerie, conserves, jus de fruits, épices, condiments et fruits secs
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15890000
N° 4 Fruits et fruits bio frais
Description : Fruits et fruits bio frais
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  03222000
N° 5 Légumes frais
Description : Légumes frais
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  03221000
N° 6 Légumes bio frais et oeufs frais
Description : Légumes bio frais et oeufs frais
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  03221000
N° 7 Produits laitiers au lait de vache BIO
Description : Produits laitiers au lait de vache BIO
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15550000
N° 8 Produits laitiers au lait de brebis BIO
Description : Produits laitiers au lait de brebis BIO
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15550000
N° 9 Produits laitiers au lait de chèvre BIO
Description : Produits laitiers au lait de chèvre BIO
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15550000
N° 10 Truite
Description : Truite
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15211000
N° 11 Charcuterie
Description : Charcuterie
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15131120
N° 12 Volailles (dinde, pintade, poulet) label
Description : Volailles (dinde, pintade, poulet) label
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15112000
N° 13 Poulet entier label
Description : Poulet entier label
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15112130
N° 14 Porc label
Description : Porc label
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15113000
N° 15 Boeuf label
Description : Boeuf label
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15111100
N° 16 Agneau label
Description : Agneau label
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15115100
N° 17 Veau label
Description : Veau label
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15111200
N° 18 Palmipèdes label
Description : Palmipèdes label
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15112140
N° 19 Boulangerie bio ou traditionnelle
Description : Boulangerie bio ou traditionnelle
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15811100
N° 20 Pâtisseries festives fraîches et viennoiseries
Description : Pâtisseries festives fraîches et viennoiseries
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15810000
N° 21 Confitures artisanales
Description : Confitures artisanales
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15332290
N° 22 Miels
Description : Miels
Durée à compter du 01/01/22 et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
  15831600
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Déclaration de manipulation de denrées alimentaires d'origine animale (Formulaire 13984*06)
Pour les lots concernant des denrées d'origine animale
Preuve de certification en cours de validité (AB, SIQO, HVE…)

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 22/10/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/10/21 à 14h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
  Envoi le 13/09/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/09/21 à 12h11
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Gers

 

Inscription au système d'alerte des entreprises © AWS-Achat
Contact Assistance Mentions Légales AWS