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Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Produits surgelés, congelés
Description : Produits surgelés, congelés
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15896000
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| N° 2 |
Produits laitiers dont fromages AOP/IGP
Description : Produits laitiers dont fromages AOP/IGP
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15550000
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| N° 3 |
Epicerie, conserves, jus de fruits, épices, condiments et fruits secs
Description : Epicerie, conserves, jus de fruits, épices, condiments et fruits secs
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15890000
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| N° 4 |
Fruits et fruits bio frais
Description : Fruits et fruits bio frais
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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03222000
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| N° 5 |
Légumes frais
Description : Légumes frais
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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03221000
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| N° 6 |
Légumes bio frais et oeufs frais
Description : Légumes bio frais et oeufs frais
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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03221000
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| N° 7 |
Produits laitiers au lait de vache BIO
Description : Produits laitiers au lait de vache BIO
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15550000
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| N° 8 |
Produits laitiers au lait de brebis BIO
Description : Produits laitiers au lait de brebis BIO
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15550000
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| N° 9 |
Produits laitiers au lait de chèvre BIO
Description : Produits laitiers au lait de chèvre BIO
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15550000
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| N° 10 |
Truite
Description : Truite
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15211000
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| N° 11 |
Charcuterie
Description : Charcuterie
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15131120
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| N° 12 |
Volailles (dinde, pintade, poulet) label
Description : Volailles (dinde, pintade, poulet) label
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15112000
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| N° 13 |
Poulet entier label
Description : Poulet entier label
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15112130
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| N° 14 |
Porc label
Description : Porc label
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15113000
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| N° 15 |
Boeuf label
Description : Boeuf label
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15111100
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| N° 16 |
Agneau label
Description : Agneau label
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15115100
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| N° 17 |
Veau label
Description : Veau label
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15111200
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| N° 18 |
Palmipèdes label
Description : Palmipèdes label
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15112140
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| N° 19 |
Boulangerie bio ou traditionnelle
Description : Boulangerie bio ou traditionnelle
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15811100
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| N° 20 |
Pâtisseries festives fraîches et viennoiseries
Description : Pâtisseries festives fraîches et viennoiseries
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15810000
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| N° 21 |
Confitures artisanales
Description : Confitures artisanales
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15332290
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| N° 22 |
Miels
Description : Miels
Durée à compter du 01/01/22
et jusqu'au 31/12/25
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
La présentation de variantes à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée.
Pour les lots 12, 13, 14, 15, 16, 17,18 une variante est autorisée à condition que le fournisseur respecte les conditions définies dans le règlement de consultation
Reconductions : Oui
Marché de 1 an reconductible 3 fois
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15831600
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Déclaration de manipulation de denrées alimentaires d'origine animale (Formulaire 13984*06)
Pour les lots concernant des denrées d'origine animale
Preuve de certification en cours de validité (AB, SIQO, HVE…)
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