| Objet |
Fourniture et livraison de denrées alimentaires
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| Référence |
2022-08 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ24 |
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Lieu principal de livraison
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route de Lombez
32130 SAMATAN
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| Description |
Le présent marché a pour objectif la fourniture de denrées alimentaires, pour les besoins de la cuisine de l'école de Samatan et de la cuisine de l'école de SEYSSES SAVES. |
| Code CPV principal |
15894000 - Produits alimentaires transformés |
| Code CPV complémentaire |
15500000 - Produits laitiers |
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15800000 - Produits alimentaires divers |
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15896000 - Produits surgelés |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
252 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Produits d'épicerie et boissons conventionnels et issus de l'agriculture biologique
Description : Produits d'épicerie et boissons conventionnels et issus de l'agriculture biologique
Les produits devront être garantis sans OGM, sans glutamates, sans exhausteur de goût.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois par reconduction expresse
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21 000
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15894000
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| N° 2 |
Fruits et légumes de 1ère gamme
Description : Les fruits et légumes sont de catégorie EXTRA ou catégorie I. Les produits sont des produits de saison et un calendrier de saisonnalité sera fourni par les candidats.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois par reconduction expresse
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7 500
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15300000
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| N° 3 |
Fruits issus de l'agriculture biologique de 1ère gamme
Description : Les fruits et légumes sont de catégorie EXTRA ou catégorie I. Les produits sont des produits de saison et un calendrier de saisonnalité sera fourni par les candidats.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois par reconduction expresse
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2 800
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15300000
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| N° 4 |
Légumes issus de l'agriculture bio 1ère gamme
Description : Les fruits et légumes sont de catégorie EXTRA ou catégorie I. Les produits sont des produits de saison et un calendrier de saisonnalité sera fourni par les candidats.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois par reconduction expresse
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8 000
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15300000
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| N° 5 |
Produits laitiers, ovoproduits, produits traiteurs conventionnels, labellisés et issus de l'agriculture biologique
Description : Les produits seront issus d'une agriculture ou d'une activité artisanale permettant une alimentation durable des convives : démarche environnementale, commerce équitable, de proximité et favorisant le développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture.
L'alimentation des animaux sera 100% végétale et garantie sans OGM.
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois par reconduction expresse
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12 000
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15500000
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| N° 6 |
Produits surgelés
Description : Tous les surgelés doivent être soumis à un procédé de surgélation ultra-rapide, officiellement reconnu et donnant droit à l'appellation surgelé ou congelé ultra rapidement.
Le procédé est conçu de façon à ce que la température à coeur des produits soit de - 18° après stabilisation thermique. Tous les produits doivent être IQF
Les surgelés ne doivent pas présenter de zones de déshydratation intense (brûlures du froid)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois par reconduction expresse
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11 700
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15896000
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| N° 7 |
Fruits et légumes surgelés issus de l'agriculture biologique
Description : Tous les surgelés doivent être soumis à un procédé de surgélation ultra-rapide, officiellement reconnu et donnant droit à l'appellation surgelé ou congelé ultra rapidement.
Le procédé est conçu de façon à ce que la température à coeur des produits soit de - 18° après stabilisation thermique. Tous les produits doivent être IQF
Les surgelés ne doivent pas présenter de zones de déshydratation intense (brûlures du froid)
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Renouvelable 3 fois par reconduction expresse
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2 000
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15896000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Non
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
:
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
28/11/22 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
3 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 29/11/22 à 10h00
Lieu : LOMBEZ
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau
50 Cours Lyautey
BP 543 64010 Pau Cedex
Tél : 05 59 84 94 40 - Fax : 05 59 02 49 93
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
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Envoi le 26/10/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
26/10/22 à 15h10
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