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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DEPARTEMENT DU GERS M. Philippe DUPOUY - Président Direction Culture Tourisme Patrimoine Hôtel du Département 81 Route de Pessan BP 20569 - 32022 Auch - Cedex 9 Tél : 05 62 67 40 44 - Fax : 05 62 67 43 10 SIRET 22320001500012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Traitement matériel de documents d'archives |
| Référence | 20250091 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu d'exécution principal |
81 route de Pessan 32022 AUCH |
| Durée |
12 mois |
| Description | L'objectif de ce marché est d'apporter aux archives départementales du Gers des services de qualité pour le traitement matériel de documents d'archives, afin de leur permettre de remplir une partie de leurs obligations réglementaires et d'optimiser la gestion des archives sur support traditionnel. Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel HT de 15 000 €. Le montant estimatif n'a pas de valeur contractuelle, il correspond à l'estimation annuelle du montant HT des bons de commande. La durée de l'accord cadre est de 12 mois avec 3 reconductions possibles de 12 mois chacune. |
| Code CPV principal | 92512000 - Services d'archives |
| Code CPV complémentaire | 92510000 - Services de bibliothèques et archives |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : La ou les personnes habilitées à signer les bons de commande sont des agents du Département ayant reçu délégation de signature |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 10 000,00 € |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix 10 % : Développement durable |
| Renseignements |
administratifs marches.publics@gers.fr Tél : 05562674782 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
27/10/25 à 17h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Dématérialisation des procédures : Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : https://marches.gers.fr Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées dans le règlement de la consultation, de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr |
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Envoi le 29/09/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 29/09/25 |
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